Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

BNO

Date de création de la fiche : (*)

08/04/1998

Nom(s) usuel(s) :

Usine D'agglomérés

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
SNA (Sté Nouvelle d'Agglomérés)

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
CD 511 à Mesnil-Simon	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
L1227	ref. Carto.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	15/04/2000
DRIRE	Oui	06/04/2000

3 - Localisation du site

Localisation :

CD 511

Code INSEE :

14425

Commune principale :

LE MESNIL-SIMON (14425)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	436,190	436,061	487,709
Y (m)	155,080	2,455,232	6,889,928

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
LIVAROT	147	2

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
IGN	1/25 000	1977	Oui
situation	???		Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/03/1970

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1960

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI
1	Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l'exception des meubles ; fabrication d'articles en vannerie et sparterie	C16	01/03/1970	Déclaration
2	Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries	C16.23Z	01/03/1970	Déclaration	3ième groupe
3	Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre ; de mortier	C23.6	01/03/1970	Déclaration	3ième groupe

Commentaire(s) :

Usine de fabrication d'agglomérés en béton et de parquet. Utilisation de colles, particules et de produits chimiques.

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	2 (en ha)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	activité : Entreprise de fabrication d'agglomérés

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

Captage AEP :

Non

Substratum :

Argile/Marne/Molasse terrigène

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau		Plan d'eau < 500m cours d'eau < 500m

Type de nappe :

Libre

Code du système aquifère :

586

Nom du système aquifère :

COTENTIN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Arch. Préfect.14 IC ; Arch. DRIRE (chrono 88) ; Arch. DRIRE/BNO

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

BNO1401435