BNO1401607

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BNO
Date de création de la fiche : (*)	14/04/1998
Nom(s) usuel(s) :	Carrière d'extraction d'argile
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets RAOULT
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée L1251 ref. carto.
Commentaire :	Propriétaire : M. Bernard DUPOND

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Oui 06/04/2000 MAIRIE Oui 15/04/2000

3 - Localisation du site

Code INSEE :	14668
Commune principale :	SAONNET (14668)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 364,690 364,466 416,352 Y (m) 178,550 2,478,615 6,913,884
Altitude (m) :	41
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BALLEROY 118 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Sté Raoult 1/2500 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Saonnet C 105 ; 106 ; 118 ; 119 ; 120 ; 203
Commentaire :	.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/07/1966
Date de fin d'activité : (*)	01/12/1979
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 01/07/1966 01/12/1979 Autorisation 3ième groupe
Commentaire(s) :	Date d'autorisation le 01/04/1974 et le 01/05/1975 pour agrandissement sur les parcelles C118 et C203.

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	2 (en ha)
Code POS :	B 83 87 88
Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	Espace vert : Prairie

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Substratum :	Sable/Grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) P.N.R.: Parc naturel régional PNR DES MARAIS DU COTENTIN ET DU BESSIN Cours d'eau cours d'eau < 500m
Type de nappe :	Libre
Code du système aquifère :	586
Nom du système aquifère :	COTENTIN
Commentaire(s) :	sables et graviers triasiques

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Arch. DRIRE/BNO

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.