BOU2101205

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	15/10/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) S.A. NATTIER
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	21/08/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 85 route de Pommard
Code INSEE :	21054
Commune principale :	BEAUNE (21054)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 788,500 788,500 837,965 788,409 Y (m) 226,750 2,226,749 6,658,657 2,226,720 Préc.XY       numéro
Altitude (m) :	231
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BEAUNE 526 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 3024 O 1/25000 1989 Ne sais pas
Commentaire(s) :	absence de plan

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	13/03/1958
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 13/03/1958 Autorisation 1er groupe appareil au PCB-PCT 2 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 13/03/1958 2ième groupe ?=Origine de la date non connue
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) S.A. NATTIER 13/03/1958 AD Distribution LARONZE-BOUVET

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Non
Site réaménagé :	?
Commentaire :	Carrosserie auto

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur AD Distribution LARONZE-BOUVET Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Péri-urbain

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préf. 21 - listing

12 - Synthèse historique

Historique :

13/03/1958, 05/04/1978 : S.A. NATTIER, emploi de matières plastiques 02/09/1986 : AP pour du matériel imprégné de PCB-PCT

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.