Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

BOU5800333

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : BOU
Date de création de la fiche : (*) 20/11/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
C.N.R.S
Etat de connaissance : Inventorié
Visite du site : Oui, site localisé
Date de la visite : (*) 24/04/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui 24/07/2000
DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation : Carrefour D 184 & D 1, Centre de recherches géophysiques
Code INSEE : 58122
Commune principale : GARCHY (58122)
Zone Lambert initiale : Lambert II
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 655,500 655,500 705,319
Y (m) 255,450 2,255,449 6,688,461
Altitude (m) : 193
Précision altitude (Z) en m : EPD
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
LA CHARITE-SUR-LOIRE 494 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
IGN Série bleue 2523 E 1/25000 1986 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : En activité
Date de première activité : (*) 01/01/1980
Origine de la date : DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Utilisation de sources radioactives et stockage de substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses) C24.47Z 01/01/1980 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Rien de relatif au classement dans le dossier.
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
CNRS 01/01/1980

6 - Utilisations et projets

Site en friche : Non
Site réaménagé : Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Rural
Captage AEP : Oui
Référence BSS : 04946X0016
Distance captage AEP : 6,630
Position AEP : ?
Formation superficielle : Néant
Substratum : Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :
Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s)
Cours d'eau 950 ruisseau
Habitation 430 Colonie de vacances
Forage (autre qu'AEP) 165 Etude 04943X0003
Type de nappe : Libre
Nom de la nappe : Calcaires oolithique et lité (Callovien/Oxfordien)
Type d'aquifère : Karstique
Code du système aquifère : 064a
Nom du système aquifère : NIVERNAIS (a)
Coefficient de perméabilité : 0.001
référence étude : 04943X0003
Profondeur minimale : 13.5

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : DRIRE 58.
Donnée(s) complémentaire(s) : Visite de terrain été 2001.

12 - Synthèse historique

Historique : Institut de recherches géophysiques du CNRS :
* autorisation de détenir et d'utiliser des radioéléments artificiels annulée le 22/09/1987,
* deux transformateurs au pyralène dont un est hors d'usage. Le bordereau de suivi des déchets industriels du 20/07/1993 indique que ce dernier a été décontaminé (250 kg de pyralène).

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.