BOU5800368

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	22/11/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Poterie NORMAND
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	CR 27 dit " de la Poterie neuve ".
Code INSEE :	58227
Commune principale :	SAINT-AMAND-EN-PUISAYE (58227)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 655,000 655,000 705,036 Y (m) 281,200 2,281,199 6,714,195
Altitude (m) :	199
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2521 E 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	D 955.

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	25/06/1981
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de matériaux de construction en terre cuite (de tuiles et briques) et de produits divers en terre cuite (tuilerie, poterie, briqueterie) C23.3 25/06/1981 Déclaration 3ième groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M.NORMAND Guy 01/01/1981 01/01/1986 Poterie NORMAND & Fils 01/01/1986 01/01/1988 SARL Pascal NORMAND 01/01/1988

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE 58.

12 - Synthèse historique

Historique :

Poterie. Récépissé de déclaration le 25/06/1981 : de M.NORMAND Guy pour un DGCL de 25 t de propane en deux RA. Récépissé de déclaration le 10/01/1986 : de S.A. Poterie Guy NORMAND & Fils pour un DGCL de 31 t de propane en un réservoir. Effectif en 1992 : 10.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.