BOU5800416

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	05/12/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) S.A. COLAS Sud-Ouest
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Avenue Charles Lindbergh.33600 Mérignac 33600 Mérignac. 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	29/08/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 20/09/2000

3 - Localisation du site

Code INSEE :	58260
Commune principale :	SAINT-PARIZE-LE-CHATEL (58260)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 661,300 661,300 710,692 Y (m) 205,400 2,205,399 6,638,404
Altitude (m) :	230
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SANCOINS 548 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2525 E 1/25000 1985 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle D2 160-284-209-210-227-228-229-230 C5 908-904-907-
Commentaire :	Adresse de " S.A. COLAS Sud-Ouest " : Avenue Charles Lindbergh. 33600 Mérignac.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	09/08/1994
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 01/01/1111 Autorisation 3ième groupe IOP=Information orale 2 Fabrication, fusion, dépôts de goudron, bitume, asphalte, brai C20.18Z 09/08/1994 01/01/1111 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SATMA 01/01/1111 S.A. COLAS Sud-Ouest 09/08/1994 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	120 (en ha)
Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	Carrière.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	05487X0014
Distance captage AEP :	5,870
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 510 Barbajoux Cours d'eau 1,180 ruisseau du pont Aubert Etang 1,320 Autre(s) forage(s) AEP 7,500 Etude 05486X1001 Forage (autre qu'AEP) 3,950 Etude 05488X0018
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Calcaire jaune (Hettangien)
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	538a
Nom du système aquifère :	CONFLUENCE LOIRE-ALLIER (a)
Coefficient de perméabilité :	0
référence étude :	notice géologique

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DRIRE 58.
Donnée(s) complémentaire(s) :	Visite de terrain été 2001.

12 - Synthèse historique

Historique :

Arrêté préfectoral le 09/08/1994 : autorisation à S.A. COLAS Sud-Ouest d'exploiter pendant 6 mois, sur la carriére dite " des Queudres ", une centrale d'enrobage à chaud de matériaux routiers de caractéristiques : * chauffage du bitume par fluide caloporteur, * DLI de 70 mètres cubes de FO lourd numéro 2 et FOD en deux RA, * dépôt de goudrons et matiéres bitumineuses de 170 t en deux RA, * criblage et mélange de produits minéraux, * centrale d'enrobage de capacité 200 t/h.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.