BOU5800458

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	11/12/1996
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Atelier du matériel S.N.C.F.
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 1 rue Benoît Frachon
Code INSEE :	58303
Commune principale :	VARENNES-VAUZELLES (58303)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 661,200 661,200 710,740 661,058 Y (m) 222,900 2,222,899 6,655,890 2,223,234 Préc.XY       numéro
Altitude (m) :	196
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de Varennes-Vauzelles 1/23333 Ne sais pas IGN Série bleue 2524 E 1/25000 1995 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant S.N.C.F. 01/01/1937 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AW 126
Nombre de propriétaires actuels :	Unique
Commentaire :	Adresse de Cie générale de construction et d'entretien de matériel de chemin de fer : 12 rue de La Rochefoucault. Paris. Adresse de S.N.C.F. : 88 rue Saint Lazare. 75009 Paris.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	18/03/1921
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 18/03/1921 Autorisation 2ième groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) S.N.C.F. 01/01/1937

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Commentaire(s) :

Le 26/04/1977 : pollution de la Loire par des produits issus des bacs de décantation des graisses. Le 30/10/1985 : pollution de la Loire par des hydrocarbures constatée à la sortie (lieu-dit " Tour Gauguin " quai des Mariniers à Nevers) du collecteur d'eaux usées. Celui-ci, ancien ruisseau de " la Passière dusé, traverse l'emprise de la S.N.C.F. De fortes présomptions, mais pas de preuves, existent contre la S.N.C.F.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE 58.

12 - Synthèse historique

Historique :

Arrêté préfectoral le 18/03/1921 : à " Cie générale de construction et d'entretien de matériel de chemin de fer " pour des ateliers de forgeage et chaudronnerie avec chocs mécaniques et 3 postes de soudure oxy-acétylénique. Arrêté préfectoral le 17/06/1965 : à " S.N.C.F. " pour un DLI de 20 mètres cubes de FOD en un RS. Arrêté préfectoral le 09/09/1965 : à " atelier d'entretien de Nevers-Vauzelles " pour un DLI de 25 mètres cubes de FOD en deux réservoirs. Arrêté préfectoral le 17/03/1966 : pour un DLI de 140 mètres cubes de FO en RS. Récépissé de déclaration le 11/07/1967 : d'un DGCL de 1 404 kg de propane en bouteilles de 13 kg. Récépissé de déclaration le 15/09/1967 : d'un DLI de 5 mètres cubes de FOD en un RS. Récépissé de déclaration le 23/04/1975 : de l'atelier du matériel à Nevers un DGCL : * propane en bouteilles, * acétylène (288 mètres cubes en 6 containers, 160 mètres cubes en 40 bouteilles). Caractéristiques en 1976 : * effectif : 1 199, * 10 personnes au traitement de surface (lessivage 21 mètres cubes, dégraissage 1, décalaminage 10, 35 et 5 mètres cubes), * emploi de matières plastiques ou résines synthétiques (déclaration), * dépôts de liquides particuliérement inflammables (déclaration), * emploi de liquides halogénés (déclaration), * charge d'accumulateurs (déclaration), * application de vernis (autorisation), * galvanisation, étamage, plombage des métaux (autorisation), * chaudronnerie et tôlerie (autorisation). Récépissé de déclaration le 12/09/1986 : de l'atelier du matériel à Nevers une cabine de peinture pour caisses de locomotives. Récépissé de déclaration le 03/10/1990 : extension des cabines de peinture.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.