BOU5800712

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	20/01/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) EPIS Centre
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	25/04/2001
Commentaire :	Coopérative.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 07/09/2000 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	Sur la D 38 proche VF
Code INSEE :	58215
Commune principale :	POUILLY-SUR-LOIRE (58215)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 649,700 649,700 699,497 Y (m) 252,250 2,252,249 6,685,313
Altitude (m) :	175
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LA CHARITE-SUR-LOIRE 494 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2523 O 1/25000 1986 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/08/1946
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 01/08/1946 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Etablissement mis en troisième classe.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. PERLAT Georges 01/08/1946
Commentaire(s) :	Stockage d'engrais.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	04946X0016
Distance captage AEP :	3,440
Position AEP :	En amont
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 960 La Loire Source 1,000 Habitation 640 Forage (autre qu'AEP) 4,585 Etude 04946X0017
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Calcaire Oxfordien supérieur (Tonnerre)
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	064a
Nom du système aquifère :	NIVERNAIS (a)
Coefficient de perméabilité :	0.001
référence étude :	04942X0015
Profondeur minimale :	12

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Dossier 9 W 42 des archives départementales.
Donnée(s) complémentaire(s) :	Visite de terrain été 2001.

12 - Synthèse historique

Historique :

Arrêté préfectoral le 01/08/1946 : à M. PERLAT Georges pour installer un dépôt permanent d'explosifs agricoles au nitrate d'ammonium inférieur à 100 kg. Nouvel arrêté le 19/03/1953.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.