BOU7100249

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	22/01/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SOCIETE FRANCAISE DE PEINTURES BITULAC
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 1-3 RUE DE LA COUR DES NOUES PARIS 75020 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	24/07/2001
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 290 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	71190
Commune principale :	EPINAC (71190)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 766,150 766,150 815,600 Y (m) 222,700 2,222,699 6,654,801
Altitude (m) :	340
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième EPINAC-LES-MINES 525 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2924 E 1/25000 1988 Oui
Commentaire(s) :	Proche de la gare (environ 100 m au Sud)

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ? ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1948
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication et/ou stockage (sans application) de peintures, vernis, encres et mastics ou solvants C20.30Z 01/01/1948 01/01/1111 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SOCIETE FRANCAISE DE PEINTURES BITULAC 01/01/1111 01/01/1111
Commentaire(s) :	FABRICATION DE PEINTURES ET PRODUITS ANTICORROSION.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	05255X0016
Distance captage AEP :	11,250
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 50 Cours d'eau 100 la Petite Drée Puits fermier 750
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Grès et schistes du Permo-Carbonifère
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	106
Nom du système aquifère :	AUTUNOIS
Coefficient de perméabilité :	0
référence étude :	Dossier hydrogéologique du système aquifère n° 106
Profondeur minimale :	0

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 71 1527 W 347

12 - Synthèse historique

Historique :

PRINCIPAL FOURNISSEUR EN 1948 DES ETS COCHERY EN MATIERE PREMIERE BITUMINEUSE.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.