Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

BOU

Date de création de la fiche : (*)

18/06/1998

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
SA RUVENHORST ET HUMBERT

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
6, boulevard Leclerc, CLICHY	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Sous surveillance :

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

21/06/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
DRIRE	Non

3 - Localisation du site

Localisation :

Chantier Sté Hélène

Code INSEE :

71306

Commune principale :

MONTCEAU-LES-MINES (71306)

Zone Lambert initiale :

Lambert II

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	753,675	753,675	802,848	753,777
Y (m)	188,875	2,188,874	6,621,111	2,188,800
Préc.XY				rue

Altitude (m) :

280

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
MONTCEAU-LES-MINES	578	5

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
IGN Série bleue 2926 O	1/25000	1990	Ne sais pas

Commentaire(s) :

voir plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
?

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
				?	?

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

15/10/1976

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

RD=Récipissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	15/10/1976	01/01/1111	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Ruvenhors et Humbert	01/01/1111	01/01/1111

Commentaire(s) :

dli
n° nomenclature 253, 255.3

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Ancien stockage de matériaux, il reste 3 grosses citernes et 1 petite apparemment vides et de nombreux gravats et bennes.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Péri-urbain

Captage AEP :

Oui

Référence BSS :

05781X0017

Distance captage AEP :

9,950

Position AEP :

Périmètre de protection :

Non

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Substratum :

Sable/grès

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Lac : retenue d'eau sur un cours d'eau (naturelle ou artificielle)	400	Lac Saint Pierre
Habitation	100
Monument historique (dans périmètre de 500m)	400	Site minier
Cours d'eau	190	Ruisseau de la Groseille

Type de nappe :

Captive

Nom de la nappe :

Formation de Grandmont (grès grossiers Saxoniens)

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

105a

Nom du système aquifère :

BASSIN DE BLANZY / PERMIEN ET CARBONIFERE

Coefficient de perméabilité :

référence étude :

Carte géologique n° 578 et sondage 05785X0060

Profondeur minimale :

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	préfecture 76-105 n° feuille 1770
Donnée(s) complémentaire(s) :	visite de terrain (été 2001)

12 - Synthèse historique

Historique :

RD du 15/10/76 pour 118 m3 FOD et 7 m3 GO

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

BOU7101578