BOU7102019

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	12/05/2017
Nom(s) usuel(s) :	Récupération de minerais de schiste et fabrique de boisseaux de cheminée.
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PBM 26
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 1135 Route de Donzière, 26780 Malataverne 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Environ 200 m au sud de la gare d'Epinac.
Code INSEE :	71190
Commune principale :	EPINAC (71190)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 765,955 765,955 815,404 Y (m) 2,222,567 2,222,566 6,654,670
Altitude (m) :	330

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SCI PBM IMMOBILIER 21/07/2007 Entreprise privée ou son représentant Non PBM 26 01/01/2000 Entreprise privée ou son représentant Oui Commune d'Epinac 26/01/2011 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle EPINAC 16/03/2017 ZR 18 EPINAC 16/03/2017 AH 19, 20, 120, 159
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/2000
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2007
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre ; de mortier C23.6 01/01/2000 01/01/2007 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PBM 26 (ex MALATAVERNE, SIREN 307350926) 01/01/2000 01/01/2005 SCI SCHISTE 27 01/01/2005 01/01/2007

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	D'après l'email du maire d'Epinac daté du 9 mai 2017, un projet de reconversion en champ solaire au sol concerne le site.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Email de la mairie d'Epinac du 9 mai 2017. Historique du site réalisé par le groupe PBM (16/03/2017).

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.