Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

BOU8900334

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : BOU
Date de création de la fiche : (*) 09/07/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
Commune de BUSSY-EN-OTHE
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : ?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation : forêt communale chemin de la ramée aux étangs.
Code INSEE : 89059
Commune principale : BUSSY-EN-OTHE (89059)
Zone Lambert initiale : Lambert II
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 688,900 688,900 739,397
Y (m) 338,825 2,338,824 6,771,489
Altitude (m) : 240
Précision altitude (Z) en m : EPD
Commentaire(s) : voir le plan.

4 - Propriété du site

Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
a 411
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Ne sait pas
Date de première activité : (*) 02/05/1966
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 02/05/1966 Autorisation 1er groupe
 
Commentaire(s) : dom.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : ?
Site en friche : ?
Site réaménagé : ?
Réaménagement sensible : ?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : AD 89 1066 W 21

12 - Synthèse historique

Historique : 1974 de l'eau de ruissellement menace une source captée par la commune de Migennes.

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.