BOU8900461

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	01/08/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Mr BOURSIER Gabriel
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	09/10/2001
Commentaire :	La mairie n'a pas répondue.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui

3 - Localisation du site

Code INSEE :	89139
Commune principale :	DIGES (89139)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 676,200 676,200 726,406 Y (m) 303,250 2,303,249 6,736,048
Altitude (m) :	275
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième AUXERRE 402 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2620 O 1/25000 1990 Oui
Commentaire(s) :	absence de plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mr BOURSIER Gabriel Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 01/01/1900 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Mr BOURSIER Gabriel

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Mr BOURSIER Gabriel

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE 89

12 - Synthèse historique

Historique :

28/06/89 : lettre du préfet mettant en demeure "une ultime fois" de présenter 1 dossier pour la régularisation de dépôt.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.