BOU8900510

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	04/08/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BARBAT S.A.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 103, rue général Dubois 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	16/05/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 09/03/2001

3 - Localisation du site

Localisation :	Le Hand des Blanchards (lieu dit), à 200 m de la D 72, entre la D 72 et la voie férrée, au SE de GRO
Code INSEE :	89195
Commune principale :	GRON (89195)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 669,965 669,965 720,579 Y (m) 50,720 2,350,914 6,783,729
Altitude (m) :	75
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SENS 331 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier ign 2618 O 1/25000 1990 Oui
Commentaire(s) :	voir plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle GRON ZC 88-89-90-91-92-93
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	07/12/1966
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 07/12/1966 01/01/1111 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BARBAT S.A 01/01/1111 01/01/1111
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1972 Feux Air Hommes 01/01/1986 Feux Air Hommes DRIRE
Commentaire(s) :	Produits métallurgiques, enlèvements de tous déchets, DDI (gravois, tôles, caoutchouc, cartons)

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.726 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Carrière

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ? ? ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Etang 480 Sablières Cours d'eau 710 Ruisseau de Collemiers Habitation 820
Code du système aquifère :	031
Nom du système aquifère :	GATINAIS EST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 89 1066 W 31
Autre(s) source(s) :	DRIRE 89 495 / S 12 649

12 - Synthèse historique

Historique :

AP du 07/12/66 pour exploitation d'une ancienne carrière (sablière) comme décharge de déchets industriels divers 1986 : inspection de la DRIRE : état lamentable, feu 01/88 : demande de PV par DRIRE, pas de suite 1972 : brûlage de matières plastiques

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.