BOU8900626

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	08/08/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CHEZE S.A.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue voie des Jumeaux, 91320 Wissous 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	"La Vallée Rateau"="Le Ravin de la Mule", la Chapelle sur Oreuse
Code INSEE :	89080
Commune principale :	LA CHAPELLE-SUR-OREUSE (89080)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 671,900 671,909 722,661 Y (m) 67,300 2,367,494 6,800,281
Altitude (m) :	157
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier situation 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	voir plan

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ZT 22, 23, 25
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1900 Autorisation 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CHEZE S.A. Ets ROUGER
Commentaire(s) :	DOM

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	6.9 (en ha)
Site en friche :	?
Site réaménagé :	?
Réaménagement sensible :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 89 1129 W 141 1066 W 82
Autre(s) source(s) :	DRIRE 89

12 - Synthèse historique

Historique :

octobre 67 : début des versements d'OM (1968 : 29000t déversées) les OM proviennent de la région parisienne 1976 : les mesures prises par l'exploitant ont supprimé les foyers de combustion et la pullulation des rats, compactage et recouvrement des déchets AP du 08/05/70 pour création RD du 08/07/73 pour Mme Vve ROUGER qui succède à son époux, exploitation réalisée par la S.A. CHEZE mais au nom de Mme Rouger 1972 : nbreuses plaintes suite à un incendie ds la DOM, 22 à 23 camions déversent leur contenu chaque jour AP du 30/08/95 d'enquête publique pour extension plusieurs plaintes notamment des rejets hospitaliers ds la décharge (seringues, aiguiles...)

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.