Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

BOU8900803

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : BOU
Date de création de la fiche : (*) 21/08/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
Commune de MONT-SAINT-SULPICE
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :
Siège social Date connue
MONT-SAINT-SULPICE 01/01/1111
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : ?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation : "Les Usages", CVO9 des Bédards à Bouilly, à 2 km à l'Est de l'agglomération
Code INSEE : 89268
Commune principale : MONT-SAINT-SULPICE (89268)
Zone Lambert initiale : Lambert II
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 698,850 698,850 749,255
Y (m) 328,890 2,328,889 6,761,477
Altitude (m) : 120
Précision altitude (Z) en m : EPD
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
ign, St Florentin 5-6 1/25000 1955 Ne sais pas
Commentaire(s) : voir croquis et plan

4 - Propriété du site

Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
feuille n°3 D 55
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Ne sait pas
Date de première activité : (*) 08/11/1976
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 08/11/1976 Autorisation 1er groupe
 
Commentaire(s) : DOM

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : ?
Surface totale : 1.687 (en ha)
Site en friche : ?
Site réaménagé : ?
Réaménagement sensible : ?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : AD 89 1129 W 76

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.