BOU8900807

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	21/08/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Commune de MOULINS-EN-TONNERROIS
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue MOULINS-EN-TONNERROIS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit "folles pensées"
Code INSEE :	89271
Commune principale :	MOULINS-EN-TONNERROIS (89271)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 726,040 726,040 776,224 Y (m) 305,290 2,305,289 6,737,665
Altitude (m) :	220
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2820 O 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	absence de plan

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	13/02/1973
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 13/02/1973 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Commentaire(s) :	DOM

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	?
Réaménagement sensible :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 89 1066 W 114
Donnée(s) complémentaire(s) :	Visite de terrain du 16/10/2000.

12 - Synthèse historique

Historique :

ancien site, DOM comblée ds l'ancienne carrière dite de la route d'Argenteuil

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.