BOU8901290

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	02/12/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) District de l'agglo sénonaise
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue rue Auguste MOREL 89100 SENS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	19/06/2002
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 38703 DRIRE 89

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	Z-I des vauguillettes "le bas de St Sauveur"
Code INSEE :	89387
Commune principale :	SENS (89387)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 672,710 672,710 723,362 Y (m) 2,355,760 2,355,759 6,788,548
Altitude (m) :	95
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SENS 331 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier situation 1/25000 Ne sais pas ign2618 O/plan de ville 1/25000 1990 Oui
Commentaire(s) :	voir le plan.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant actuel: District de l'Agglomération Sénonaise Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 01/01/1987 zn 207 01/01/1987 zl 264
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	22/01/1987
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Usine d'incinération et atelier de combustion de déchets (indépendants ou associés aux cimenteries) E38.47Z 22/01/1987 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) actuel:District de l'Agglomération Sénonaise
Commentaire(s) :	usine d'incinération.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur District de l'Agglomération Senonaise Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Industriel

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 89 1129 W 207

12 - Synthèse historique

Historique :

AP du 22/01/1987 autorisation d'exploitation usine exploitée par Sté ESYS.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.