Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

BRE

Date de création de la fiche : (*)

24/08/2005

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
X, DOM

Etat de connaissance :

Inventorié

Commentaire :

Décharge sauvage

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	01/03/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :

22337

Commune principale :

SEVIGNAC (22337)

Zone Lambert initiale :

Lambert II

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	252,844	252,843	303,996
Y (m)	379,259	2,379,258	6,815,506
Préc.XY	Mètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
LESSARD	01/01/1982

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1112

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	01/01/1111	01/01/1112	?	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD : 1280W1
2	Dépôts de gravats	E38.48Z	01/01/1111	01/01/1112	?	3ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD : 1280W1

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
X	01/01/1111	01/01/1112

Commentaire(s) :

Visite le 16/02/1982. OM, monstres et gravats. Terrains appartenant aux carrières de Guidernel.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Partiellement
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Quelques déchets sont visibles.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine varisque médio-armoricain oriental (Laval) émergé Massif cristallin métasédimentaire UNITE DU MENEZ-BELAIR Groupe de Bosquen schistes, grès, quartzites quartz, feldspath, mica siliceux, alumineux PALEOZOIQUE DEVONIEN Dévonien inférieur-moyen marin bassin molassique extension continentale BRGM 1/250 000 1.0 J. Chantraine, D. Rabu, F. Béchennec

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD : 1280W1

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

BRE2201925