BRE3504330

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	27/01/2006
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LIFFRE commune de, DECHARGE DU TERTRE
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 10/05/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :	35152
Commune principale :	LIFFRE (35152)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 316,276 316,275 367,243 316,350 Y (m) 362,175 2,362,174 6,797,918 2,362,426 Préc.XY Mètre     numéro

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant COMMUNE 01/01/1970 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AB 88
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1970
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2000
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1970 01/01/2000 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration MAIRIE 2 Décharge de déchets verts E38.43Z 01/01/1970 01/01/2000 Déclaration 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier MAIRIE 3 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 01/01/1970 01/01/2000 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration MAIRIE 4 Dépôts de gravats E38.48Z 01/01/1970 01/01/2000 Déclaration 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier MAIRIE
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COMMUNE 01/01/1970 01/01/2000

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	Oui

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur COMMUNE Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Propriétaire

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine varisque médio-armoricain oriental (Laval) Massif cristallin métasédimentaire UNITE DU MENEZ-BELAIR Formation de Saint-Germain-sur-Ille grès à niveaux schisteux Ordovicien supérieur

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.