Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

BRE

Date de création de la fiche : (*)

13/02/2006

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Station d'épuration

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	29/06/2005	Oui

3 - Localisation du site

Localisation :

route d'Avessac

Code INSEE :

35294

Commune principale :

SAINTE-MARIE (35294)

Zone Lambert initiale :

Lambert II

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	274,939	274,938	325,491
Y (m)	307,491	2,307,490	6,743,612
Préc.XY	Mètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
Commune Sainte Marie	01/01/1111	Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant	Oui

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Sainte Marie	05/08/2003	1/2000		YE	154-155-156

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

Commentaire :

Commune Sainte Marie

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

En activité

Date de première activité : (*)

01/01/1980

Origine de la date :

IOP=Information orale

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et traitement des eaux usées (station d'épuration)	E37.00Z	01/01/1980	01/01/1111	?	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	DDASS

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Commune Sainte Marie	01/01/1980	02/02/2222

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	La nouvelle station d'épuration à été construite sur l'ancienne, elle à été aménagée suivant les normes en vigueur

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur	Type d'utilisateur	Statut utilisateur
Commune Sainte Marie	Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant	Propriétaire

8 - Environnement

Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	SUBSTRATUM:Massif armoricain Domaine varisque ligéro-sénan (Quimper-Angers) Massif cristallin métasédimentaire UNITE DES LANDES DE LANVAUX Formation du Grand Auverné schistes à bancs gréseux Ordovicien moyen

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DDASS

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

BRE3504494