Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

BRE3505007

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : BRE
Date de création de la fiche : (*) 25/01/2006
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
La Heuzardière, décharge brute
Etat de connaissance : Inventorié
Commentaire : Carrière Mailet: accés réglementé

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui 11/05/2005 Oui

3 - Localisation du site

Code INSEE : 35240
Commune principale : LE RHEU (35240)
Zone Lambert initiale : Lambert II
Précision centroïde Mètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 295,400 295,399 346,299 295,532
Y (m) 352,037 2,352,036 6,787,958 2,352,063
Préc.XY Mètre     numéro
Commentaire(s) : servi pour les remblais du métro

4 - Propriété du site

Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
LE RHEU AE 023
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : En activité
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Origine de la date : IOP=Information orale
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 01/01/1111 ? 1er groupe IOP=Information orale DDASS
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
LAFARGE 01/01/1111 02/02/2222
MOULET 01/01/1111 01/01/1999

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : Unique
Site en friche : Non
Site réaménagé : Non
Commentaire : Déchets inertes

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :
Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur
?

8 - Environnement

Formation superficielle : Arène (sable argileux)
Substratum : Schistes
Commentaire(s) : SUBSTRATUM :Massif armoricain Domaine varisque de Bretagne centrale (Rennes) Massif cristallin métasédimentaire UNITE DE BRETAGNE CENTRALE Formation de la Mayenne schistes, grès, wackes Briovérien-CambrienFORMATION SUPERFICIELLE:Massif armoricain Tous domaines Formations superficielles sédimentaire Sables rouges de Bretagne sables, argiles, graviers Miocène-Pliocène

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : DDASS

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.