CHA1000147

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	03/07/2000
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt communal d'ordures ménagères
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1120 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Oui 17/07/2001 MAIRIE Oui 17/07/2001

3 - Localisation du site

Localisation :	Entre CD63 et D443 au lieu-dit "Les Ormes"
Code INSEE :	10034
Commune principale :	BAR-SUR-SEINE (10034)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 752,882 752,882 803,424 Y (m) 2,349,843 2,349,842 6,781,956
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BAR-SUR-SEINE 334 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2918W - Bar-sur-Seine 1/25 000 1988 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Ville de Bar-sur-Seine 27/12/1969 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Bar-sur-Seine 15/05/1970 1/1 000 A 690p, 692p, 695, 694p, 696p, 673, 674p
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 15/05/1970 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préfecture Aube
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ville de Bar-sur-Seine 15/05/1970
Commentaire(s) :	30/09/1972 : extension de la décharge contrôlée

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	1.2 (en ha)
Site en friche :	?
Site réaménagé :	?
Projet de réaménagement :	Ne sait pas

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux)
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	067
Nom du système aquifère :	COTES DES BARS CENTRE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préfecture Aube

12 - Synthèse historique

Historique :

Rapport géologique de Mr R. LAFFITE du 30/01/1970 -sous la terre végétale, limons superficiels ou colluvions de versant. -calcaire du Barrois (Portlandien) avec intercalation marneuse à la base. -marnes/argiles marneuses du Kimméridgien. Le fond de la vallée de la Seine est occupé par des alluvions peu perméables. On trouve de l'eau dans les calcaires et des résurgences et une nappe dans les alluvions de la Seine.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.