CHA1000171

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	05/07/2000
Nom(s) usuel(s) :	Enlèvement et traitement des ordures ménagères
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ville de la Chapelle Saint-Luc
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1069 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Oui 17/07/2001 MAIRIE Oui 17/07/2001

3 - Localisation du site

Localisation :	"La Perrière des Noës"
Code INSEE :	10081
Commune principale :	LA CHAPELLE-SAINT-LUC (10081)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 722,817 722,817 773,537 Y (m) 2,368,100 2,368,099 6,800,455
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième TROYES 298 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2817W - Troyes 1/25 000 1996 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	01/01/1960
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 14/10/1969 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préfecture Aube
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ville de La Chapelle-Saint-Luc 01/01/1960

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	?
Site réaménagé :	?
Projet de réaménagement :	Ne sait pas

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	029
Nom du système aquifère :	SENONAIS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préfecture Aube

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.