CHA1000243

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	11/07/2000
Nom(s) usuel(s) :	Forge, traitement des métaux
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets Nivelet et Barbier, Ets Barbier Maurice, Ets A.R.N.I S.A.R.L
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1186 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/07/2001 DRIRE Oui 17/07/2001

3 - Localisation du site

Localisation :	"La Cour Mathie", CD34
Code INSEE :	10080
Commune principale :	CHAOURCE (10080)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 735,181 735,181 785,646 Y (m) 2,339,223 2,339,222 6,771,494
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHAOURCE 369 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2819E - Chaource 1/25 000 1983 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SCI "La Cour Mathie" 18/04/1963 Entreprise privée ou son représentant Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Chaource ? D 266, 268-274, 546, 549
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 18/03/1963 Autorisation 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préfecture Aube / 3477 2ième classe 2 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 18/03/1963 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préfecture Aube / 3477 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 18/03/1963 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préfecture Aube / 3477
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets Nivelet et Barbier, Ets barbier, Ets ARNI SARL 18/03/1963
Commentaire(s) :	18/03/1963 : un réservoir souterrain de 25m3 de FOD

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	2.5 (en ha)
Surface bâtie :	3,000 (en m2)
Site en friche :	?
Site réaménagé :	?
Projet de réaménagement :	Ne sait pas

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Substratum :	Calcaire compact
Nom de la nappe :	521a - Auxerre et Chaource / Entre Yonne et Seine
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	521
Nom du système aquifère :	WASSY-CHAOURCE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Préfecture Aube / 3477
Autre(s) source(s) :	Réponse consultation DRIRE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.