CHA1000458

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	03/08/2000
Nom(s) usuel(s) :	Décharge de matériaux industriels
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) METAPLAST
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1697 BRGM 254A DDAF

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/07/2001 DRIRE Oui 17/07/2001

3 - Localisation du site

Localisation :	Face au 96 Grande Rue
Code INSEE :	10254
Commune principale :	MONTPOTHIER (10254)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 687,109 687,109 738,105 Y (m) 2,397,695 2,397,694 6,830,331
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième PROVINS 260 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2616E - Nogent-sur-Seine 1/25 000 1990 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant GAILLARD Claude 20/03/1995 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 01/01/1990 01/01/1996 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préfecture Aube
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) GAILLARD Claude 01/01/1990

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	0.45 (en ha)
Site en friche :	?
Site réaménagé :	?
Projet de réaménagement :	Ne sait pas

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Site classé 500 Cours d'eau Le Reveillon
Code du système aquifère :	529
Nom du système aquifère :	COTEAUX D'ILE DE FRANCE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Préfecture Aube DDAF / 254A
Autre(s) source(s) :	Réponse consultation commune

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.