CHA5100160

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	16/11/2001
Nom(s) usuel(s) :	Décharge
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SA Etablissement GENET Ordure service
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Phalsbourg, 9, rue, Paris 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 5197 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Oui 30/05/2002 MAIRIE Oui 13/05/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit : Les Vignes
Code INSEE :	51149
Commune principale :	CHEPY (51149)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 755,774 755,774 807,050 Y (m) 2,436,299 2,436,298 6,868,326
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHALONS-SUR-MARNE 189 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/25 000 1981 Ne sais pas Plan de masse 1/500 1981 Ne sais pas IGN 2914W - Chalons sur Marne 1/25 000 1988 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Ancienne carrière de craie (10 m de profondeur)

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle CHEPY B 708 à 725 ; 730 à 739 ; 1314 à 1325 et 1394
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 01/01/1111 3ième groupe ?=Origine de la date non connue AD 51 / 1160 W 361 2 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 05/10/1981 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 51 / 1160 W 361 Il y a déjà une ancienne décharge contrôlée et terminé à 250 m au nord-nord-est
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets GEMET Ordure service

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	5.25 (en ha)
Site en friche :	?
Site réaménagé :	?
Projet de réaménagement :	Ne sais pas

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Nom de la nappe :	018A CHAMPAGNE NORD / Reims
Code du système aquifère :	018
Nom du système aquifère :	CHAMPAGNE NORD

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 51 / 1160 W 361
Autre(s) source(s) :	Réponse consultation commune

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.