CHA5201156

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	13/03/1998
Nom(s) usuel(s) :	Centrale d'enrobage à chaud.
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté BEUGNET GDS TRAVAUX
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 53; rue Faidherbe - Arras 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée A24 BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	52469
Commune principale :	SEMOUTIERS-MONTSAON (52469)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 803,176 803,176 853,608 Y (m) 2,341,289 2,341,288 6,772,979
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BAR-SUR-AUBE 335 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 3119W - Foulain 1/25 000 1994 Oui plan de situation 1/25 000 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/03/1996
Date de fin d'activité : (*)	30/05/1998
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 13/07/1990 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 52 / 1368 W 20 Autorisation pour 6 mois : autoroute A26
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SICART Jacques 13/07/1990

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	?
Site réaménagé :	?
Projet de réaménagement :	Ne sais pas

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	?
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 52 / 1368 W 20 ; Réponse consultation / commune

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.