CSC2A06412

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CSC
Date de création de la fiche : (*)	09/06/2010
Nom(s) usuel(s) :	Micro centrale électrique n°1
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Société Hydroélectrique de Soccia
Etat de connaissance :	Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) RG 07/06/2011

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 13/05/2011 Oui 31/05/2011

3 - Localisation du site

Code INSEE :	2A282
Commune principale :	SOCCIA (2A282)
Zone Lambert initiale :	Lambert IV
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 540,979 1,142,322 1,186,936 Y (m) 208,175 1,708,642 6,138,026 Préc.XY Mètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SCITE PERISTYLE
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 1/2000 D 344
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Production, transport et distribution d'électricité D35.1 01/01/2009 Déclaration 1er groupe ?=Origine de la date non connue PAGESPRO_2009
Commentaire(s) :	Date de création inconnue

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Distance captage AEP :	0
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) P.N.R.: Parc naturel régional
Type de nappe :	Libre
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	619a
Nom du système aquifère :	CORSE ANCIENNE / GRANITIQUE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PAGESPRO_2009

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.