CSC2B00415

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CSC
Date de création de la fiche : (*)	03/06/2010
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Mairie de Ventiseri
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	05/07/2010
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 2B-73,00351 GIDIC

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 02/05/2011 Oui 21/07/2011

3 - Localisation du site

Localisation :	à côté de la station d'épuration
Code INSEE :	2B342
Commune principale :	VENTISERI (2B342)
Zone Lambert initiale :	Lambert IV
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 584,904 1,186,569 1,230,901 Y (m) 182,086 1,682,770 6,111,798 Préc.XY Mètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ZICAVO 1121 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de masse 1/200 2009 Oui DREAL2B plan d'ensemble 1/10000 2009 Oui DREAL2B plan de situation 1/20000 2009 Oui DREAL2B IGN n°4253ET 1/25000 2004 Ne sais pas
Commentaire(s) :	1121-5XI-0015

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	22/06/2009
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 22/06/2009 Autorisation 1er groupe RD=Récépissé de déclaration DREAL2B RD n°2009-10
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Mairie de Ventiseri

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.194 (en ha)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Oui
Distance captage AEP :	500
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Type de nappe :	Libre
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	381f
Nom du système aquifère :	TRAVO

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DREAL2B+GIDIC2B_73,00351
Autre(s) source(s) :	GIDIC2B_73,00351

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.