Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

CSC

Date de création de la fiche : (*)

03/06/2010

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Pagni Jean-Pierre

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

01/07/2010

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
2B-208,0005	GIDIC

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	02/05/2011	Non

3 - Localisation du site

Localisation :

Route forestière n°6

Code INSEE :

2B347

Commune principale :

VEZZANI (2B347)

Zone Lambert initiale :

Lambert IV

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	571,566	1,172,995	1,217,584
Y (m)	209,307	1,709,985	6,139,099
Préc.XY	Mètre

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
VENACO	1114	7

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
plan d'ensemble	1/2000	2006	Oui	DREAL2B
IGN n°4352OT	1/25000	2004	Ne sais pas

Commentaire(s) :

1114-7XI-0001

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
				A	1299

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

10/05/2006

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Garages, ateliers, mécanique et soudure	G45.21A	10/05/2006		Déclaration	2ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	DREAL2B	54,15m²
2	Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)	G47.30Z	10/05/2006		Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	DREAL2B	15m3SP+15m3GO

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Pagni Jean-Pierre	10/05/2006

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Distance captage AEP :	500
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Schistes
Type de nappe :	Captive
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	598a
Nom du système aquifère :	CORSE METAMORPHIQUE EST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DREAL2B+GIDIC2B_208,0005
Autre(s) source(s) :	GIDIC2B_208,0005

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

CSC2B00417