CSC2B02461

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CSC
Date de création de la fiche : (*)	03/06/2010
Nom(s) usuel(s) :	Usine de traitement de l'eau de Codole
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Office hydraulique de Corse
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	29/06/2010

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 02/05/2011 Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	2B290
Commune principale :	SPELONCATO (2B290)
Zone Lambert initiale :	Lambert IV
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 542,677 1,143,720 1,188,736 Y (m) 254,020 1,754,626 6,183,942 Préc.XY Mètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CALVI 1105 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/25000 Oui PREF2B Plan cadastral 1/1000 Oui PREF2B Carte IGN 4249 Ot 1/25000 2004 Ne sais pas
Commentaire(s) :	1105-4XI-0008 photos

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	24/10/2002
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 24/10/2002 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration PREF2B 490kg de chlore
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Rocca Serra Claude 24/10/2002
Commentaire(s) :	RD n°2002-13

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Non
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Distance captage AEP :	0
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Zone NATURA 2000 ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) ZPS (zone de protection spéciale) ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique)
Type de nappe :	Captive
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	619a
Nom du système aquifère :	CORSE ANCIENNE / GRANITIQUE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF2B

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.