Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

FRC2500779

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : FRC
Date de création de la fiche : (*) 07/07/1998
Nom(s) usuel(s) : Constructeur Automobiles
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
SA Automobiles Peugeot
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :
Siège social Date connue
75 Avenue de la grande Armée, Paris 01/01/1111
Etat de connaissance : Inventorié
Commentaire : N° dossier région FRC : 251123;

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui 30/09/2014 Oui 12/12/2014

3 - Localisation du site

Code INSEE : 25057
Commune principale : BETHONCOURT (25057)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 935,793 935,793 985,689 935,770
Y (m) 2,290,835 2,290,834 6,721,424 2,290,836
Préc.XY       numéro
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
LURE 443 8
Commentaire(s) : N° carte géol. : 443/8;

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1976
Origine de la date : DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 01/01/1111 1er groupe ?=Origine de la date non connue AD25_1347W7
2 Construction de véhicules automobiles C29.10Z 01/01/1976 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD25_1017W13 CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 2B; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3
 
Commentaire(s) : ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Constructeur Automobiles; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : Constructeur Automobiles; POLLUTION CONNUE : non;

6 - Utilisations et projets

Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : Cote d'archives = AD25_1017W13, AD25_1347W7 ; SOURCE : Archives Départementales 25;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.