Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

07/07/1998

Nom(s) usuel(s) :

Centrales d'enrobés

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
SACER

Etat de connaissance :

Inventorié

Commentaire :

N° dossier région FRC : 250354;

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

25222

Commune principale :

ETALANS (25222)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	895,553	895,553	945,111
Y (m)	2,247,924	2,247,923	6,678,895
Préc.XY	Décamètre

Commentaire(s) :

Localisé au centroide site d'après l'adresse

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
				WH	22
				WH	7
				WH	6

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

25/06/1996

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique	C20.1	01/01/1111	1er groupe		Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 3; CLASSE (selon dossier I.C.) : 2;	Année régularisation de l'Installation Classée (ICPE) : 1974; Surface (m2) notée dans dossier : 250;
2	Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple)	C23.51Z	25/06/1996	1er groupe		Bases de données DREAL FRC;
3	Production et distribution de vapeur (chaleur) et d'air conditionné	D35.30Z	25/06/1996	1er groupe		Bases de données DREAL FRC;
4	Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)	V89.01Z	25/06/1996	1er groupe		Bases de données DREAL FRC;
5	Fabrication et/ou stockage de colles, gélatines, résines synthétiques, gomme, mastic,	C20.52Z	20/03/1997	1er groupe		Bases de données DREAL FRC;
6	Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7)	B08.11Z	19/07/2000	3ième groupe	AP=Arrêté préfectoral	Bases de données DREAL FRC;

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
SACER PARIS NORD EST	25/06/1996

Accidents :

Date (*)	Type d'accident	Type de pollution	Milieu touché	Impact	Référence rapport
01/01/1111		pollution non caractérisée

Commentaire(s) :

ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Atelier fabrication bitume; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : Fabrication de bitume; POLLUTION CONNUE : non; DESCRIPTION POLLUTION : Pas de pollution caractérisée;

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Cote d'archives = 336W21; SOURCE : Archives Départementales 25;Bases de données DREAL FRC;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC2501051