Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

07/07/1998

Nom(s) usuel(s) :

Hôpital

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
HOPITAL CIVIL DE MONTBELIARD

Etat de connaissance :

Inventorié

Commentaire :

N° dossier région FRC : 252198;

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	18/09/2014	Oui	28/11/2014

3 - Localisation du site

Code INSEE :

25388

Commune principale :

MONTBELIARD (25388)

Zone Lambert initiale :

Lambert II

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	935,590	935,590	985,473	935,779
Y (m)	289,320	2,289,319	6,719,912	2,288,348
Préc.XY				numéro

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
MONTBELIARD	474	4

Commentaire(s) :

N° carte géol. : 474/4;

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

En activité

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Activités pour la santé humaine	Q86	01/01/1111			3ième groupe		Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 3; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3;	Année de l'Installation Classée (ICPE) : 1959;

Commentaire(s) :

ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Hôpital; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : RS 20 m3 (fuel); TOTAL DLI (m3) : 20; POLLUTION CONNUE : non;

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Cote d'archives = 171W20; SOURCE : Archives Départementales 25;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC2501608