FRC2502110

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Nom(s) usuel(s) :	Garage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets ALLEMAND Gérard
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	N° dossier région FRC : 250985;

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 03/10/2014 Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	25495
Commune principale :	ROCHE-LEZ-BEAUPRE (25495)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 884,724 884,724 934,396 Y (m) 2,260,143 2,260,142 6,691,198
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BESANCON 502 4
Commentaire(s) :	N° carte géol. : 502/4;

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mr ALLEMAND Gérard
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	01/01/1968
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Entretien et réparation de véhicules automobiles (ou autres) G45.20 01/01/1968 2ième groupe Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 3; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3; Année de l'Installation Classée (ICPE) : 1968;
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Atelier de réparation de véhicules; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : Atelier de réparation de véhicules automobiles; POLLUTION CONNUE : non;

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Cote d'archives = 312W46; SOURCE : Archives Départementales 25;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.