Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

29/05/2012

Nom(s) usuel(s) :

Décharge, anciennement carrière de roche massive

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Commune de Saint-Vit, anciennement Entreprise Lacoste

Etat de connaissance :

Inventorié

Commentaire :

La décharge rassemblait les ordures de 6 communes aux alentours

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

Voie Communale 06, dite de "la Vie Velesmes"

Code INSEE :

25527

Commune principale :

SAINT-VIT (25527)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	864,987	864,987	914,575
Y (m)	2,248,513	2,248,512	6,679,747
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Plan d'ensemble	1/2000	1905	Oui	AD25_1281W21
Carte IGN	1/25000	1985	Oui	AD25_1281W21

Commentaire(s) :

Localisé en centroïde site d'après plans et adresse.

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Section cadastre	N° de parcelle
SAINT-VIT	01/01/1987	YJ	55
SAINT-VIT	01/01/1987	YJ	56
SAINT-VIT	01/01/1987	YJ	28
SAINT-VIT	01/01/1987	YJ	29
SAINT-VIT	01/01/2013	YJ	71
SAINT-VIT	01/01/1987	YJ	72

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Ne sait pas

Date de première activité : (*)

01/01/1977

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1987

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7)	B08.11Z	01/01/1111	01/01/1977		3ième groupe		AD25_1281W21
2	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	01/01/1977	01/01/1987		1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD25_1281W21

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Commune de Saint-Vi

Commentaire(s) :

Dates concernant la décharge. La carrière a été exploitée avant ces dates.

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD25_1281W21 ; AD25_1281W22; AD25_1347W29; AD25_1347W30

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC2502712