Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

16/07/2012

Nom(s) usuel(s) :

Travail des métaux

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
ETS AMYOT

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
Pontarlier, 1 rue Denis Papin	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
1		rue	Papin (Denis)

Code INSEE :

25462

Commune principale :

PONTARLIER (25462)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	904,730	904,730	954,044
Y (m)	2,220,579	2,220,578	6,651,494
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Plan de situation	?	1979	Oui	AD25_1132W242

Commentaire(s) :

Etablissement situé en zone industrielle; Localisé en centroïde site d'après adresse.

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Section cadastre	N° de parcelle
PONTARLIER	04/05/2012	BE01	205
PONTARLIER	04/05/2012	BE01	209
PONTARLIER	04/05/2012	BE01	208

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Ne sait pas

Date de première activité : (*)

27/08/1973

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier
1	Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements	C25	27/08/1973		1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD25 1132W58; AD25_1132W372
2	Transformateur (PCB, pyralène, ...)	D35.44Z	27/08/1973		1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD25_1347W10
3	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	27/08/1973	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD25_1132W242
4	Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2)	V89.07Z	27/08/1973	Déclaration	3ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD25_1132W242

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD25 1132W58; AD25_1132W372; AD25_1347W10; AD25_1132W242

12 - Synthèse historique

Historique :

17/09/1979: Récépissé de déclaration du début d'activité
24/12/1979: Récépissé de déclaration d'ajout d'un dépôt de gaz combustible

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC2502835