Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

10/03/2014

Nom(s) usuel(s) :

Sablière

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Entreprise Michel ISABEY

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
Ville du Pont	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

Lieux-dits "Les Coudres" et "Hauterive"

Code INSEE :

25303

Commune principale :

HAUTERIVE-LA-FRESSE (25303)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	912,288	912,288	961,658
Y (m)	2,227,786	2,227,785	6,658,630
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Présence du site	Référence dossier
Plan de situation 3	?	Oui	AD25_1132W313
Plan de situation 1	?	Oui	AD25_1347W27
Plan IGN	1/25000	Oui	AD25_1132W313
Plan de situation 2	?	Ne sais pas	AD25_1132W67
Plan cadastral	1/2500	Oui	AD25_1132W313
Plan de situation 4	?	Oui	AD25_1132W67

Commentaire(s) :

Localisé en centroide site, d'après plans

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
ISABEY	01/01/1974	Personne physique	Oui

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Section cadastre	N° de parcelle
Hauterive-la-Fresse	01/01/2012	A	142
Hauterive-la-Fresse	01/01/2012	A	145
Hauterive-la-Fresse	01/01/2012	A	143
Hauterive-la-Fresse	01/01/2014	A	144

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1974

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin	B08.12Z	01/01/1974			3ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD25_1347W27, AD25_1132W67; AD25_1132W313; AD25_1347W27; AD25_1132W67; Bases de données DREAL FRC

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
ISABEY	01/01/1974

Commentaire(s) :

Le 05/06/1975: autorisation d'activité pour 5 ans - prolongement de 10 ans le 26/09/1980.

6 - Utilisations et projets

Surface totale :

41.7 (en ha)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD25_1347W27, AD25_1132W67; AD25_1132W313; AD25_1347W27; AD25_1132W67; Bases de données DREAL FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC2503432