FRC2504343

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	23/06/2014
Nom(s) usuel(s) :	Entrepôt de stockage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Système U Centrale Régionale Est
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 43, rue Eugène Ducretet 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	25527
Commune principale :	SAINT-VIT (25527)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 864,529 864,529 914,125 Y (m) 2,249,329 2,249,328 6,680,566 Préc.XY Décamètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan cadastral 1/2500 2006 Oui AD25_2151W189 Carte IGN 1/25000 Oui AD25_2151W189
Commentaire(s) :	Localisé en centroïde site d'après plans.

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-VIT 01/01/2012 YG 229 SAINT-VIT 01/01/2012 YG 239 SAINT-VIT 01/01/2012 YG 238 SAINT-VIT 01/01/2012 YG 227 SAINT-VIT 01/01/2012 YG 237 SAINT-VIT 01/01/2012 YG 235 SAINT-VIT 01/01/2012 YG 225 SAINT-VIT 01/01/2012 YG 233 SAINT-VIT 01/01/2012 YG 245 SAINT-VIT 01/01/2012 YG 223 SAINT-VIT 01/01/2012 YG 244 SAINT-VIT 01/01/2012 YG 231 SAINT-VIT 01/01/2012 YG 230 SAINT-VIT 01/01/2012 YG 15 SAINT-VIT 01/01/2012 YG 23

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	07/08/2007
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 01/01/1111 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration 45 tonnes 2 Compression, réfrigération D35.45Z 01/01/1111 ? 3ième groupe ?=Origine de la date non connue AD25_2151W189 3 Fabrication, réparation et recharge de piles et d'accumulateurs électriques C27.20Z 07/08/2007 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD25_2151W189 4 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 07/08/2007 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD25_2151W189 150m3 d'alcool
Commentaire(s) :	17/10/2008: AP d'extension.

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD25_2151W189

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.