Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

28/07/2014

Nom(s) usuel(s) :

Décharge

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Commune de VOIRES

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
25630-1	ADEME / Conseil Général 25

Commentaire :

Décharge diagnostiquée en catégorie C : risque potentiel moyen à faible sur les milieux

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

Chemin de la Forêt

Code INSEE :

25630

Commune principale :

VOIRES (25630)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	897,194	897,194	946,692
Y (m)	2,241,140	2,241,139	6,672,103
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Plan de situation 1	?	1978	Oui	AD25_1347W30
Plan de situation 2	?		Oui	AD25_1347W30

Commentaire(s) :

Localisé en centroïde site d'après plans.

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
Commune	01/01/1978		?

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Ne sait pas

Date de première activité : (*)

01/08/1974

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	01/01/1974		?	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD25_1347W30; AD25_1132W67, Inventaire des décharges ADEME / Conseil Général 25

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD25_1347W30; AD25_1132W67, Inventaire des décharges ADEME / Conseil Général 25

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC2505283