Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

FRC2505383

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : FRC
Date de création de la fiche : (*) 29/07/2014
Nom(s) usuel(s) : Gravière, sablière
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
Entreprise Roger Parisato
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :
Siège social Date connue
PONTARLIER - 25, rue du Stand 01/01/1111
Etat de connaissance : Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE : 25634
Commune principale : VUILLECIN (25634)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
Précision centroïde Décamètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 903,808 903,808 953,134
Y (m) 2,221,849 2,221,848 6,652,771
Préc.XY Décamètre      
Commentaire(s) : Localisé en centroïde lieu-dit d'après adresse, et d'après le numéro de parcelle.

4 - Propriété du site

Propriétaires :  
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant
Roger Parisato 01/01/1974 Personne physique Oui
Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
VUILLECIN 01/01/2014 ZB 10
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Ne sait pas
Date de première activité : (*) 01/01/1974
Date de fin d'activité : (*) 09/09/1992
Origine de la date : DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 01/01/1974 09/09/1992 Autorisation 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD25_2151W158; AD25_1970W57
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
Roger PARISATO 01/01/1974 01/01/1979
 
Commentaire(s) : Début d'exploitation en 1974, mais 1er AP le 22/12/1982. Le 09/09/1992: date de déclaration de fin de travaux.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : ?
Surface totale : 1.91 (en ha)

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :
Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur
Roger PARISATO Personne physique Gérant

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : AD25_2151W158; AD25_1970W57

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.