Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

FRC2507186

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : FRC
Date de création de la fiche : (*) 10/07/2014
Nom(s) usuel(s) : Transformateur
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
Commune de JOUGNE
Etat de connaissance : Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation : Localisé au site de l'ancienne micro-centrale
Code INSEE : 25318
Commune principale : JOUGNE (25318)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
Précision centroïde Décamètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 908,771 908,771 957,913
Y (m) 2,200,980 2,200,979 6,631,877
Préc.XY Décamètre      
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
Plan IGN 1/25000 1988 Oui AD25_1347W15
Plan de situation 1/1000 1988 Oui AD25_1347W15
Commentaire(s) : Localisé au centroïde du transformateur, d'après plans

4 - Propriété du site

Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
JOUGNE 01/01/2014 AK 4
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Ne sait pas
Date de première activité : (*) 07/03/1988
Origine de la date : RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 07/03/1988 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD25_1347W15
 
Commentaire(s) : Date du Récepisse de Déclaration du transformateur

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : AD25_1347W15

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.