Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

21/07/2014

Nom(s) usuel(s) :

Fabrication de freins

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Levier Industrie, anc. Bendix et SA FEG

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
25.0041	BASOL

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

à 100 mètres de la scierie Marchand

Code INSEE :

25334

Commune principale :

LEVIER (25334)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	888,615	888,615	937,976
Y (m)	2,224,364	2,224,363	6,655,415
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Plan de masse 2	?	1981	Oui	AD25_1132W176
Plan de masse 1	1/500	1984	Oui	AD25_1913W13
Plan de situation 4	1/2000	1981	Oui	AD25_1132W176
Carte IGN	1/25000	1981	Oui	AD25_1132W176
Plan de situation 3	1/10000	1991	Oui	AD25_1913W13
Plan de situation 1	1/10000		Oui	AD25_1347W10
Plan de situation 2	1/2000		Oui	AD25_1347W10

Commentaire(s) :

Localisé au centroïde du site, d'après plans

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
CORMIER	01/01/1987	Personne physique	Oui

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
LEVIER	01/01/2014			ZD	101

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

En activité

Date de première activité : (*)

01/01/1981

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier
1	Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres	C25.50A	01/01/1981	?	2ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD25_1132W369; AD25_1132W176
2	Traitement et revêtement des métaux ; usinage ; mécanique générale	C25.6	01/01/1981	?	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD25_1347W10; AD25_1132W8
3	Transformateur (PCB, pyralène, ...)	D35.44Z	01/01/1981	?	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD25_1347W10
4	Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)	V89.01Z	01/01/1981	?	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD25_1913W13

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Bendix	19/07/1985
CORMIER	01/01/1987

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	1.134 (en ha)
Surface bâtie :	2,400 (en m2)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD25_1132W369; AD25_1132W176; AD25_1132W8; AD25_1913W13; AD25_1347W10; Bases de données DREAL FRC

12 - Synthèse historique

Historique :

Le site en zone industrielle est parfaitement propre avec des aires goudronnées et d'autres engazonnées.

Le bâtiment est lui aussi très bien entretenu et il n'y a aucune trace apparente de pollution.

A noter que l'activité de fabrique de freins à disques ne consiste en fait qu'en de l'assemblage de pièces et non pas en de la fabrication proprement dite de pièces dont certaines et en particulier les plaquettes de freins étaient constituées d'amiante avant que la réglementation ne l'interdise.

Le poste d'assemblage de ces pièces est équipé d'une aspiration et les poussières récupérées sont éliminées par une filière déchets.

Les diagnostics effectués au moment de la reprise des activités par la société LEVIER INDUSTRIES n'ont pas montré de pollution particulière.

Un Diagnostic Technique Amiante a été réalisé conformément à la réglementation.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC2507706