Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

FRC3902732

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : FRC
Date de création de la fiche : (*) 04/03/2014
Nom(s) usuel(s) : EXTRACTION DE GRAVIER
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
PECHOUX VERNIER SARL / COMMUNE DE CHATONNAY
Etat de connaissance : Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE : 39123
Commune principale : CHATONNAY (39123)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
Précision centroïde Décamètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 847,111 847,111 895,982
Y (m) 2,163,139 2,163,138 6,594,600
Préc.XY Décamètre      
Commentaire(s) : #VALEUR!

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 06/05/1974
Date de fin d'activité : (*) 01/01/1982
Origine de la date : AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 06/05/1974 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD39_2217W3,AD39_2217W5 750 tonnes de gravier

6 - Utilisations et projets

Surface bâtie : 18,600 (en m2)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : AD39_2217W3;AD39_2217W5; Bases de données DREAL FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.