Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

FRC3902820

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : FRC
Date de création de la fiche : (*) 17/03/2014
Nom(s) usuel(s) : Exploitation de carrière d'argile
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
SAS IMERYS TC, anc IMERYS TOITURE, anc SA TUILERIE JACOB
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :
Siège social Date connue
1 rue des vergers, LIMONEST (69) 01/01/1111
Etat de connaissance : Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE : 39160
Commune principale : COMMENAILLES (39160)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
Précision centroïde Décamètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 837,900 837,900 887,121
Y (m) 2,203,077 2,203,076 6,634,582
Préc.XY Décamètre      
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
Plan topographique ? 2004 Oui AP39_2008_308
Photos site ? 2004 Oui AP39_2008_308
Plan de situation 1/200000 2002 Oui AP39_2008_308
Carte IGN 1/25000 2004 Oui AP39_2008_308
Plan cadastral 1/2800 2004 Oui AP39_2008_308
Commentaire(s) : D'après plan et adresse

4 - Propriété du site

Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
Commenailles 01/01/2013 ZT 19
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 23/06/1989
Date de fin d'activité : (*) 31/03/2005
Origine de la date : AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 23/06/1989 04/03/2004 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AP39_2008-308 250000 m3/an

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : AP39_2008-308

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.