Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

31/03/2014

Nom(s) usuel(s) :

Fabrique de jouets, transformation de plastiques

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
SAS SMOBY TOYS, anc. Smoby SA

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
Bourg Dessus, Lavans-les-St-Claude	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
56		rue	Monnet (du)

Code INSEE :

39286

Commune principale :

LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE (39286)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	864,765	864,765	913,592
Y (m)	2,159,921	2,159,920	6,591,233
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Photo	:	1997	Oui	AP39_2008_23
Plan de masse	,	1997	Oui	AP39_2008_23
Plan cadastral	1/100	1957	Oui	AD39_1537W15
Plan de situation	;	1997	Oui	AP39_2008_23

Commentaire(s) :

D'après plan

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Section cadastre	N° de parcelle
Lavans-Les-St-Claude	01/01/2012	AS	434
Lavans-Les-St-Claude	01/01/2012	AV	216
Lavans-Les-St-Claude	01/01/2012	AS	79
Lavans-Les-St-Claude	01/01/2012	AS	76
Lavans-Les-St-Claude	01/01/2012	AS	77
Lavans-Les-St-Claude	01/01/2012	AV	84
Lavans-Les-St-Claude	01/01/2012	AS	684

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

En activité

Date de première activité : (*)

08/02/1979

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier
1	Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...)	C20.16Z	08/02/1979	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AP39_2008-174; AD39_1537W15; AP39_2008-23
2	Fabrication de jeux et jouets	C32.40Z	08/02/1979		3ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AP39_2008-174; AP39_2008-102
3	Compression, réfrigération	D35.45Z	14/08/1997		3ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AP39_2008-23

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
SMOBY SA	08/02/1979
SAS SMOBY TOYS	21/01/2009

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD39_1537W15; AP39_2008-174; AP39_2008-23; AP39_2008-102; Base de données DREAL FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC3903128