FRC3903200

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	02/04/2014
Nom(s) usuel(s) :	Centrale d'enrobage à chaud
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Grand Travaux Beugnet
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue ZI la Pilaterie, Wasquehal 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	39310
Commune principale :	MANTRY (39310)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 843,680 843,680 892,915 Y (m) 2,205,241 2,205,240 6,636,694 Préc.XY Décamètre
Commentaire(s) :	D'après adresse

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Mantry 01/01/2014 ZN 12 Mantry 01/01/2014 ZN 130 Mantry 01/01/2014 ZN 11
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	05/05/1977
Date de fin d'activité : (*)	16/10/1997
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 05/05/1977 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP39_2010-02; AP39_2008-368 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 05/05/1977 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP39_2010-02 3 Fabrication, fusion, dépôts de goudron, bitume, asphalte, brai C20.18Z 05/05/1997 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP39_2010-02
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Beugnet 05/05/1997

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP39_2010-02; AP39_2008-368; Base de données DREAL FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.