Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

08/04/2014

Nom(s) usuel(s) :

Extraction de sable et gravier

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Baroni Felix

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
Chassal	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

39339

Commune principale :

MOLINGES (39339)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	863,412	863,412	912,207
Y (m)	2,155,999	2,155,998	6,587,326
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Plan de situation	1/	1942	Oui	AD39_2305W63
Plan de situation1	1/1250		Oui	AD39_2305W63

Commentaire(s) :

D'après plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
Gindre Léo			Non

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Section cadastre	N° de parcelle
Molinges	01/01/2014	B	211
Molinges	01/01/2014	B	213
Molinges	01/01/2014	B	214

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

21/08/1971

Date de fin d'activité : (*)

31/03/1979

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier
1	Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin	B08.12Z	23/06/1973	31/03/1979	3ième groupe	AP=Arrêté préfectoral	AD39_2217W4; AD39_2305W63
2	Fabrication de ciment, chaux et plâtre (centrale à béton, ...)	C23.5	01/04/1977		3ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD39_2305W63
3	Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.)	E38.44Z	01/01/1983		1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD39_2305W63
4	Décharge de déchets industriels spéciaux (D.I.S.)	E38.45Z	01/01/1983		1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD39_2305W63
5	Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... )	E38.31Z	01/01/1985		1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD39_2305W63

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD39_2217W3; AD39_2217W4; Base de données DREAL FRC; AD39_2305W63

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC3903306