FRC3904103

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	10/07/2014
Nom(s) usuel(s) :	Sablière
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SA Orsa Granulats Franche-Comté, anc.SA Carrières Chalumeau
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 355, rue des frères Lumières - 39000 Lons le Saunier 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	39556
Commune principale :	VERTAMBOZ (39556)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 861,219 861,219 910,245 Y (m) 2,182,679 2,182,678 6,614,001 Préc.XY Décamètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/1000 1998 Oui AD39_2305W74 Plan cadastral ? 1990 Oui AD39_1681W123 Plan de situation 1/25000 1990 Oui AD39_1681W123 Carte IGN 1/25000 Oui AD39_2305W74 Photos du site ? Oui AD39_1681W123
Commentaire(s) :	Localisé d'après adresse et plan - lieu dit "sur le feu" - lieu dit "combette duret", lieu dit "champs nouveau3

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Cogna 01/01/2011 ZA 1 Vertamboz 01/01/1990 C 113 Vertamboz 01/01/1990 ZD 193 Vertamboz 01/01/1990 ZD 35 Vertamboz 01/01/1990 C 195 Cogna 01/01/2011 ZA 112 Vertamboz 01/01/1990 ZD 34
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	05/07/1990
Date de fin d'activité : (*)	27/10/1998
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 05/07/1990 27/10/1998 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD39_1681W123, AD39_2305W77, AD39_2305W74 Matériaux alluvionnaires fluvio glaciaire 150000Tonnes par an 2 Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage) C23.7 05/07/1990 27/10/1998 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD39_2305W74 3 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 05/07/1990 27/10/1998 Déclaration 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD39_1681W123 Stockage de gazoil et fioul domestique (entre 30 et 300 m3) 4 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 05/07/1990 27/10/1998 Déclaration 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD39_1681W123 Stockage de gazoil et fioul domestique (entre 30 et 300 m3)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SA Carrière Chalumeau 05/07/1990 17/11/1995 SA Orsa Granulats Franche-Comté 17/11/1995 27/10/1998

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	20 (en ha)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD39_1681W123;AD39_2305W77; AD39_2305W74

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.